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Conditions Gťnťrales d'Utilisations

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En accédant à ce Site, vous vous engagez à vous référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales disponible en permanence sur Location-Cote-Azur.fr. L'utilisateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion au Site. En cas de désaccord avec ces conditions, Location-Cote-Azur.fr se réserve le droit d'interdire l'accès au Site.

1 - Description du Site

Location-Cote-Azur.fr est un support de saisie et de diffusion en ligne de petites annonces dont le seul but est la mise en relation vendeur à acheteur. Location-Cote-Azur.fr n'intervient en aucun cas dans les transactions.

Les annonces sont placées par les Annonceurs dans des catégories et sous-catégories spécifiques. Cela signifie que la responsabilité de Location-Cote-Azur.fr ne saurait être engagée directement ou indirectement, dans les transactions qui obéissent aux règles générales du code civil (art.1641 et suivants).

La dépose des petites annonces sur Location-Cote-Azur.fr et gratuite et reste ouvert à la fois aux Annonceurs particuliers et professionnels. Les services du Site Location-Cote-Azur.fr sont exclusivement réservés aux personnes majeures et juridiquement capables de souscrire des contrats en droit français.

2 - Contenu du Site

Le contenu du Site ne peut recevoir des petites annonces ou des produits contraires aux lois et aux bonnes moeurs. La définition, la description, l'exactitude et l'état du produit proposé relèvent de la responsabilité de l'Annonceur et font appel à sa bonne foi. Location-Cote-Azur.fr n'a aucune responsabilité quant au contenu des annonces placées.

3 - Description du service Petites Annonces

Le Site Location-Cote-Azur.fr permet à chaque membre préalablement enregistré de déposer gratuitement des petites annonces dans diverses catégories (hors options payantes facultatives).

La création d'un espace propriétaire implique que vous saisissiez un identifiant (une adresse de courrier électronique valide).

Votre adresse de courrier électronique et mot de passe sont modifiables en ligne à partir de votre compte. Votre adresse email est protégée par un formulaire de contact et votre numéro de téléphone peut être masqué à nos visiteurs.

Ils sont par ailleurs personnels, confidentiels et incessibles, vous vous engagez donc à ne pas les communiquer à des tiers.

Location-Cote-Azur.fr ne saurait, en en aucun cas, être tenu responsable d'une intrusion frauduleuse sur votre compte.

Les annonces sont rédigées par les Annonceurs. L'Annonceur peut à n'importe quel moment modifier ses annonces ou les supprimer, en s'identifiant sur le Site. L'Annonceur peut ajouter jusqu'à 6 photos par annonce.

Location-Cote-Azur.fr se r√©serve le droit de refuser purement et simplement, ou d'invalider a posteriori, sans devoir en pr√©ciser les motifs, les annonces incompl√®tes, anonymes, les annonces dont la nature, le texte ou la pr√©sentation appara√ģtraient comme contraire √† sa d√©ontologie.

Location-Cote-Azur.fr se réserve également le droit de ne pas publier des documents (photos, plans..) surchargés et/ou de mauvaise qualité, non " libres de droit ". Par ailleurs, les photos de "catalogue" ou prises sur Internet ne sont pas acceptées. Ne sont acceptées que les photos prises par l'Annonceur. Les photos sont publiées sous la garantie des Annonceurs qui en assument l'entière responsabilité.

Le service Petites Annonces permet la consultation gratuite des annonces, pour tous les utilisateurs, sous réserves d'éventuelles restrictions précisées dans les conditions propres à chaque catégorie.

4 - Règles de fonctionnement

Les cat√©gories d'annonces √©tant susceptibles d'√©voluer, les Annonceurs sont invit√©s √† consulter r√©guli√®rement le Site pour conna√ģtre les diff√©rentes cat√©gories dans lesquelles ils peuvent saisir des annonces.

Tout contenu placé sur Location-Cote-Azur.fr ne doit contenir aucun lien vers des sites ou informations étrangères à Location-Cote-Azur.fr et/ou adresse de courrier électronique.

Location-Cote-Azur.fr se réserve le droit de suspendre ou d'interdire l'accès au Site à tout utilisateur, s'il considére que ses actions dérangent l'activité de tout autre utilisateur du Site ou puisse engager la responsabilité de Location-Cote-Azur.fr ou de tout autre utilisateur de ce Site.

Location-Cote-Azur.fr se réserve également le droit de supprimer des annonces, sans en indiquer les raisons.

Ces règles de fonctionnement incluent la limitation de la taille des messages, la durée de publication des annonces ainsi que toute activité annexe. L'Annonceur est conscient qu'il est de sa responsabilité d'archiver toute information qu'il pourrait transmettre à ce Site. Location-Cote-Azur.fr n'est en aucun cas responsable de toute suppression d'information ou de l'incapacité à stocker cette information.

5 - Engagements de l'Annonceur

Chaque Annonceur déclare que les informations et photos concernant son annonce :

  • sont exactes, compl√®tes et qu'elles correspondent √† la r√©alit√©,
  • respectent les droits d'auteurs, les droits des brevets, les droits des marques, les secrets de fabrication, les autres droits de propri√©t√© physique ou intellectuelle d'un tiers.
  • n'enfreignent aucune loi ou r√®glement (y compris, et sans limitation, ceux r√©gissant le contr√īle des exportations, la protection des consommateurs, la concurrence d√©loyale, les pratiques discriminatoires ou la publicit√© mensong√®re)
  • ne sont pas diffamatoires, m√©disantes, choquantes, calomnieuses, profanes, haineuses, abusives, pornographiques, obsc√®nes, racistes ou de toute autre nature inappropri√©e,
  • ne contiennent aucun messages injurieux, diffamatoires ou racistes, attentatoires aux bonnes m¬úurs, de messages √† caract√®re violent ou pornographique, de messages susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignit√©, de l'√©galit√© entre les femmes et les hommes, de la protection des enfants et des adolescents.
  • ne v√©hiculent aucun messages encourageant la commission de crimes et/ou d√©lits incitant √† la consommation de substances interdites, de messages incitant √† la discrimination, √† la haine ou la violence. 
  • ne concernent pas la vente d'information, de produits ou de services dont la vente, la distribution ou la divulgation est sujette √† r√©gulations ou interdite, et en assume la responsabilit√©.

L'Annonceur ne peut placer une annonce ou transmettre un message sur ce Site dont le but est de vendre des objets contrefaits ou fabriqués avec des espèces animales ou végétales menacées d'extinction, de la drogue (interdite ou sur ordonnance), tout type de médicaments, du matériel pornographique ou pédophile, des armes à feu ou armes blanches, des organes ou parties de corps humain, des billets de loterie, du tabac, de l'alcool, tout type de produit dangereux ou des listes d'adresses (postales ou électroniques), d'inciter à rejoindre une secte. Tout service lié au jeu, à la prostitution ou activités sexuelles en général est strictement interdit sur Location-Cote-Azur.fr.

Chaque Annonceur s'engage contractuellement sur la qualité et la conformités du bien qu'il propose à la vente ou à la location.

L'Annonceur ne peut pas placer de multiples annonces dont le contenu est substantiellement similaire. Les annonces identiques seront supprimées sans préavis par Location-Cote-Azur.fr.

En plaçant une annonce, l'Annonceur autorise Location-Cote-Azur.fr à divulguer les informations concernant le produit en question.

L'Annonceur s'engage à supprimer ses annonces dès que les biens et services objet de l'annonce ont été vendus ou loués, de manière à ce que le Site ne diffuse pas d'annonces périmées.

6 - Limite de Responsabilité

Les textes des annonces diffusées sont éditées et mises en ligne sous la seule responsabilité de l'Annonceur.

Location-Cote-Azur.fr n'est que le support des petites annonces déposées. Location-Cote-Azur.fr décline toute responsabilité en ce qui concerne l'exactitude du contenu, la précision, l'exhaustivité, la légitimité, la fiabilité, l'opérabilité ou la disponibilité des informations ou des données affichées dans les annonces ainsi que dans les sites web qui y sont rattachés.

L'Annonceur s'engage donc à indemniser Location-Cote-Azur.fr de tout préjudice qu'il subirait de ce chef et garantit Location-Cote-Azur.fr contre toute action fondée sur ces insertions.

Location-Cote-Azur.fr n'intervient en aucun cas dans les transactions entre acheteurs et vendeurs. Location-Cote-Azur.fr n'assume aucune responsabilit√© sur la qualit√©, la s√Ľret√©, la nature licite des articles r√©pertori√©s, la v√©racit√© ou l'exactitude dans les annonces mises en ligne, la capacit√© des vendeurs √† vendre lesdits biens ou services ni la capacit√© des acheteurs √† payer lesdits biens ou services.

Location-Cote-Azur.fr emploiera ses meilleurs efforts pour maintenir le service Petites Annonces dans un état opérationnel. Toutefois, il s'agit d'une obligation de moyens et Location-Cote-Azur.fr n'offre aucune garantie que le fonctionnement ininterrompu et/ou la continuité du service pourront être assurés.

L'Annonceur s'engage √† garantir, indemniser et d√©dommager Location-Cote-Azur.fr de tout dommage, perte, manque √† gagner, plainte, responsabilit√© et frais que pourrait subir Location-Cote-Azur.fr si sa responsabilit√© se trouvait engag√©e par un tiers, du fait d'une action ou d'une plainte, √©manant d'un tiers, cons√©cutive au d√©p√īt d'une petite annonce en violation des r√®gles contenues dans les pr√©sentes Conditions G√©n√©rales.

L' Annonceur autorise Location-Cote-Azur.fr à divulguer tout ou partie du contenu émis dans le cadre de son utilisation du service Petites Annonces.

L'Annonceur est conscient qu'il est de sa responsabilité d'archiver toute information qu'il transmet à ce Site. Location-Cote-Azur.fr n'est en aucun cas responsable de toute suppression d'information ou de l'incapacité à stocker cette information.

Toutes les annonces publiées sur Location-Cote-Azur.fr sont susceptibles d'être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d'être consultées par un public extérieur à celui du Site.

Il appartient au visiteur d'utiliser les informations figurant sur le site de Location-Cote-Azur.fr avec prudence et de procéder à toutes vérifications sous sa propre responsabilité.

7 - Deni de garantie

Location-Cote-Azur.fr ne garantit pas :

  • que les textes des annonces sont corrects, exacts et complets et que les produits propos√©s sont de bonne qualit√©, s√Ľrs, et conformes √† toutes les stipulations l√©gales,
  • que la partie contractante est habilit√©e √† conclure un accord avec l'utilisateur, que les informations personnelles qu'elle fournit sont correctes, compl√®tes et actuelles et qu'elle ex√©cutera l'accord comme il se doit,
  • que le Site fonctionnera, en raison de la nature m√™me de l'Internet, de fa√ßon ininterrompue  24 H sur 24  et 7 jours sur 7 et sera exempte d'erreurs, et
  • que des tiers n'abusent pas de ses syst√®mes.

 

Location-Cote-Azur.fr n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne la suppression, l'impossibilité de stockage, la transmission incorrecte ou la transmission inopportune des dites informations ou des données. Location-Cote-Azur.fr n'accepte aucune responsabilité en ce qui concerne les dommages susceptibles de résulter du téléchargement ou de l'utilisation des informations ou des données disponibles sur Internet via les services de ce Site.

Les services de Location-Cote-Azur.fr sont fournis " tels quels ", sans aucune garantie. Location-Cote-Azur.fr exclut expressément et dans toute la mesure permise par les lois applicables toutes garanties explicites, implicites et légales, y compris et sans restriction les garanties de succès commercial, d'adaptation à un objet spécifique, et de non infraction de droits propriétaires.

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L'Annonceur reconna√ģt qu'il t√©l√©charge ou utilise d'une mani√®re ou d'une autre des informations ou des donn√©es via les services de Location-Cote-Azur.fr √† sa propre discr√©tion et √† ses risques et p√©rils, et qu'il reste seul responsable des √©ventuels dommages caus√©s √† son syst√®me informatique ou des pertes de donn√©es qui pourraient r√©sulter du t√©l√©chargement ou/et de l'utilisation de ces informations ou de ces donn√©es.

8 - Limites de responsabilité

Location-Cote-Azur.fr ne pourra en aucun cas √™tre tenu responsable vis-√†-vis d'un utilisateur en mati√®re d'utilisation ou d'utilisation incorrecte des services de ce Site. Dans le cadre des r√©clamations susceptibles d'appara√ģtre vis-√†-vis du pr√©sent accord ou du sujet ici trait√©, ces limites de responsabilit√© s'appliqueront de mani√®re √† emp√™cher les demandes de dommages directs, indirects, incidents, cons√©quents, sp√©ciaux, exemplaires et punitifs - que ces demandes soient fond√©es sur une garantie, un contrat, des pr√©judices (y compris n√©gligence) ou autres, et m√™me si Location-Cote-Azur.fr a √©t√© averti de la possibilit√© de tels dommages. Ces limites de responsabilit√© s'appliqueront quelle que soit la cause desdits dommages (y compris dommages subis par des tierces parties) : utilisation ou utilisation incorrecte des services Location-Cote-Azur.fr ou d√©pendance vis-√†-vis de ceux-ci, impossibilit√© d'utiliser les services Location-Cote-Azur.fr, interruption, suspension ou arr√™t temporaire ou d√©finitif des services Location-Cote-Azur.fr. Ces limites de responsabilit√© s'appliqueront √©galement pour les dommages caus√©s par les services ou les biens re√ßus via (ou dont la promotion est assur√©e via) les services Location-Cote-Azur.fr ou via les liens propos√©s par les services de Location-Cote-Azur.fr, ni par aucune information ou aucun conseil re√ßu via les liens propos√©s dans les services Location-Cote-Azur.fr. Ces limites de responsabilit√© s'appliqueront √©galement, et sans aucune restriction, aux co√Ľts entra√ģn√©s par l'acquisition de biens ou de services de remplacement, par les pertes de b√©n√©fices ou/et par les pertes de donn√©es. Par ailleurs, ces limites de responsabilit√© s'appliqueront √† la performance ou √† la non-performance des services de ce Site ou des informations ou des biens qui apparaissent dans les r√©sultats propos√©s par Location-Cote-Azur.fr, qui sont li√©s √† ces r√©sultats ou sont apparent√©s de quelque mani√®re que ce soit √† ces r√©sultats. Ces limites de responsabilit√© s'appliqueront m√™me en cas d'√©chec de l'objet essentiel des recours limit√©s et dans toute la mesure permise par les lois en vigueur.

Si toutefois Location-Cote-Azur.fr venait a être dans l'impossibilité de limiter sa responsabilité, l'étendue de cette responsabilité devrait être le minimum autorisé.

Sans pr√©judice de ce qui pr√©c√®de, Location-Cote-Azur.fr ne saurait en aucun cas √™tre tenu responsable des retards ou des baisses de performance r√©sultant directement ou indirectement de catastrophes naturelles, de forces ou de causes qui √©chappent √† son contr√īle raisonnable y compris mais non seulement probl√®mes sp√©cifiques au r√©seau Internet, indexation dans les moteurs de recherche, pannes des √©quipements informatiques, pannes des r√©seaux ou des √©quipements de t√©l√©communication, pannes d'autres √©quipements, pannes de courant, gr√®ves, conflits sociaux, √©meutes, insurrections, troubles de l'ordre public, manque de personnel ou d'√©quipement, incendies, inondations, temp√™tes, explosions, cas de force majeure, guerre, actions du gouvernement, injonctions de tribunal national ou √©tranger, r√©sultats insuffisants d'une ou plusieurs tierces parties, perte ou fluctuations en mati√®re de chaleur, de lumi√®re ou de climatisation.

9 - Votre relation avec Location-Cote-Azur.fr

L'Annonceur et Location-Cote-Azur.fr sont contractuellement indépendants l'un de l'autre et ces termes ne doivent en aucun cas être interprétés comme étant une association ou partenariat entre eux. L'Annonceur ne peut suggérer que Location-Cote-Azur.fr cautionne ses annonces, produits ou services. Vous ne pouvez encadrer ce Site (ou toute information contenue dans ce Site) ou créer une bordure autour de ce Site ou de son contenu.

10 - Informations personnelles

Conformément à l'article 26 de la loi " Informatiques et Libertés ", l'Annonceur est informé que les informations nominatives recueillies dans le cadre du service Petites Annonces sont nécessaires pour son bon fonctionnement.
L'Annonceur dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression et d'opposition à la cession de ses données, qu'il peut exercer en envoyant un courrier électronique à : contact@Location-Cote-Azur.fr.

En utilisant ce Site, vous acceptez les Conditions Générales de Location-Cote-Azur.fr quant à vos données personnelles.

En vous enregistrant, vous vous portez garant du fait d'√™tre en accord avec le r√®glement ci-dessus (ces r√®gles sont susceptibles d'√©voluer, aussi vous devrez en prendre connaissance r√©guli√®rement). L'Annonceur d√©clare et reconna√ģt, en cons√©quence, avoir lu les pr√©sentes Conditions G√©n√©rales.

Le présent contrat est soumis à la loi française.

11 -  Remarques g√©n√©rales aux annonceurs et visiteurs

Location-Cote-Azur.fr ne pourra être tenu pour responsable des informations figurant sur les pages de présentation des annonces proposées par les Annonceurs.

Les photos et les informations fournies par les Annnonceurs sont de leur seule responsabilité.

Location-Cote-Azur.fr conserve l'ensemble des informations fournies par l'Annonceurs sur les formulaires du Site.

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En cas de dysfonctionnement, d'interruption momentanée des services ou d'arrêt définitif du Site, l'Annonceur ne peut prétendre à une indemnité ou à quelconques remboursements des sommes engagées directement ou indirectement pour l'utilisation des services proposés par Location-Cote-Azur.fr.

L'Annonceur déclare avoir lu l'ensemble de ces conditions générales et compris leurs implications techniques et commerciales et assurer la responsabilité éditoriale de l'annonce soumise à Location-Cote-Azur.fr dans le respect de la législation en vigueur.

12 - Contact

Pour de plus amples renseignements, merci de nous écrire à contact@Location-Cote-Azur.fr